Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIP BALNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIP domicilié(e) ROUTE NATIONALE 117, 64230 DENGUIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.
La marque CIP BALNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIP SA - ROUTE NATIONALE 117, 64230 DENGUIN - France
RAVINA SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Baignoires, vélos de rééducation, plan incliné, sièges de rééducation, système d'accrochage sur rampe de piscine, sièges de Kinésithérapeutes, lits d'application, pupitres avec lances de massage; tous ces produits sont à usage médical.Baignoires à usage non médical.Table de massage, lits d'application
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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